Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mabaleine.com
EURO PISCINES SERVICE, Société à responsabilité limitée, (RCS Avignon B 395136237)

Numéro de dépôt :
3174769
Date de dépôt :
12/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2012
mabaleine.com de EURO PISCINES SERVICE

Présentation de la marque mabaleine.com

Déposée le 12 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO PISCINES SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « mabaleine.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO PISCINES SERVICE domicilié(e) 265, rue Pierre Seghers, ZAC Croix de Noves III,84000 AVIGNON - 84000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre de CHARON SCP GERIGNY &ASSOCIES domicilié(e) 43, rue Ernest Mallard,18200 Saint-Amand-Montrond - 18200 - France.

La marque mabaleine.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mabaleine.com est expirée depuis le 12 juillet 2012.

EURO PISCINES SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : EURO JET , EURO KIT PISCINES GROUPE EURO SERVICES PISCINES , Votre conseil EURO PISCINE SERVICES PISCINE , EURO PISCINE BOUTIQUES , EURO DISTRIBUTION PISCINES GROUPE EURO SERVICES PISCINES , GROUPEMENT EUROPEEN DE CONSTRUCTEURS DE PISCINES


EURO PISCINES SERVICE, Société à responsabilité limitée, (RCS Avignon B 395136237) - 265, rue Pierre Seghers, ZAC Croix de Noves III,84000 AVIGNON - 84000 - France


Maître Pierre de CHARON SCP GERIGNY &ASSOCIES - 43, rue Ernest Mallard,18200 Saint-Amand-Montrond - 18200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Constructions métalliques transportables ou non transportables, bassins et piscines métalliques, cabines de bain, plongeoirs, caillebotis, clôtures, échelles et escaliers, toiles, tous ces produits étant métalliques. Constructions non métalliques, transportables ou non transportables. Cabines de bain, plongeoirs, bassins et piscines, tous ces produits étant non métalliques. Chaises, fauteuils, tables, transatlantiques et tous meubles d'extérieur. Bâches pour couvrir les piscines et bassins, hamacs. Vêtements, chemises et chemisettes, maillots de bain, bonnets de bain, peignoirs de bain. Jeux, jouets, bassins et piscines de jeux, balles et ballons de jeux, engins pour exercices corporels, palmes et masques pour la natation, épuisettes pour la pêche.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].